COMPTE-RENDU SÉANCE DU 15 février 2022

L’an deux mille vingt-deux et le quinze février à 18 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Olivier DOUSSOT, maire.
Etaient présent(e)s : Mmes CHARTIER Annie, FLISS Myriam, LHOTE Françoise, MM. DOUSSOT Olivier, SEGUIN Christian, KOCH Jean, ODILLE Jean-Marc, SCHRIVE Luc, NOTTEAU Michel.
Absent(e)s : Mme PETIT Francine donne pouvoir à M. SEGUIN Christian, M. ANGAUT Marc

Madame Annie CHARTIER a été nommée secrétaire de séance.

VOTE DES SUBVENTIONS 2022
Le Conseil Municipal, décide de voter les subventions suivantes. À l’unanimité :

Associations (imputation budgétaire 6574) :
– Comité sports et loisirs de La Motte-Tilly 200.00 euros
– Mémoire de La Motte-Tilly 200.00 euros
– ADMR 100.00 euros
– Union Sapeurs-Pompiers La Motte-Tilly 200.00 euros
– Festival de La Motte-Tilly 200.00 euros

CCAS (imputation budgétaire 6573) 2000.00 euros

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de participer à hauteur de 50 % pour la protection sociale complémentaire des agents.

AVIS SUR LE PROJET ÉOLIEN GUMERY-TRAÎNEL

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à la majorité (4 voix pour, 3 voix contre, 3 abstentions) émet un avis favorable pour l’implantation de cinq aérogénérateurs et de deux postes de livraison sur le territoire des communes de Gumery et de Traînel.

INFORMATIONS SUR LE PROJET DE RECONSTRUCTION DU BARRAGE DE BEAULIEU

Monsieur le Maire avise le conseil municipal qu’une réunion a eu lieu entre la commune et VNF. Ces derniers nous informent que l’accès au chantier de reconstruction du barrage de Beaulieu ne pourra se faire que sur la commune de La Motte-Tilly. Il s’est avéré que plusieurs points bloquants ne permettent pas la répartition du chantier entre Le Mériot et La Motte-Tilly. Les raisons principales sont la limitation en hauteur, la limitation en largeur, l’étroitesse du pont sur le canal de Beaulieu et l’impossibilité de créer un circuit. VNF propose une réunion publique qui pourrait avoir lieu à l’été 2022 pour informer les habitants du déroulé du chantier.

DIVERS

– Nous avons reçu le dossier information mairie concernant l’antenne FREE.
– Monsieur le Maire avise le conseil municipal que les bacs à verre seront déplacés à l’angle de la parcelle C297. Une chape sera coulée pour accueillir les containers.

Fait et délibéré à La Motte-Tilly, le 15 février 2022

Le Maire, Olivier DOUSSOT

Compte rendu téléchargeable, cliquer ici

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