Conseil municipal…

@VincentCôme2020

Le conseil municipal de La Motte-Tilly, s’est tenu le 27 novembre 2020 à 18h00 à huis clos.

Le compte rendu sera bientôt disponible sur le site.

L’ordre du jour était le suivant :

  1. Occupation précaires
  2. Modification des membres du C.C.A.S.
  3. Renouvellement convention relative à l’instruction des actes d’urbanisme 2021/2026
  4. Rapport de gestion 2019 S.P.L. Xdemat
  5. Avis sur leprojet de mise à grand gabarit de la Seine
  6. Divers